code civil et code, Erstausgabe (47 Ergebnisse)

Zustand: Used - Like New. 2008. 1st Edition. Paperback. Small publisher's mark to text block. Otherwise, Fine.

Zustand: Used - Very Good. 1st Edition. 2006. Hardcover. Very Good.

Zustand: As New. 1993. Paperback. 812pp. French text. First edition copy. . . .

Zustand: As New. 1993. Paperback. 1177pp. French text. First edition copy. . . .

24 x 16 cm. Zustand: Gut. 1. Auflage. 114 Seiten Softcover. Original Broschur. Bibliotheksschild auf Vorderdeckel. Bibliotheksrückenschild mit Klebeband am unteren Buchrücken. Seitenschnitt mit einem Fleck. Bibliotheksexemplar mit den üblichen Bibliotheksstempeln und Einträgen. Sonst innen sauberer, guter Zustand. Teils in französischer, teil in italienischer Sprache (Einführung). Editio con una introduzione da Filippo Ranieri. - IUS COMMUNE. Sonderhefte: Texte und Monographien, Band 5. B06-02-02G|A55 Sprache: Französisch Gewicht in Gramm: 190.

Hardcover. Zustand: Like New. Zustand des Schutzumschlags: Like New. First Edition. Dark blue cloth-bound hardback in nearly new condition: firm and square with sharp corners and bright gilt lettering. Complete with original dustjacket, just showing a very minor hardly visible scratch mark. Contents crisp, fresh and tight; no pen-marks. Not from a library so no such stamps or labels. Looks and feels unread. Thus a tidy book in great shape.

Zustand: moderat. III, 29 S., 23 cm, Bibliotheksexemplar, gebräunt, geknickt, Rückenabdeckung beschädigt, einzelne Bleistiftanstreichungen. Sprache: Deutsch Erstausgabe.

souple. Zustand: Bon. 1 brohure in-8, De l'Imprimerie de F. Vieussieux, Toulouse, 1826, 24 pp. Bon état Langue: Français.

Softcover. Zustand: Sehr gut. 1. Auflage. Minimal shelf wear to cover. Otherwise in a fine condition.

1. ed. VIII, 346, 178, 98, 125, 91, 66 p. Cover bumped, covers and preliminary pages loosened, name on preliminary page, pages marginally spotted, otherwise fine copy. Sprache: Französisch Gewicht in Gramm: 0 Large-8°, contemporary leather binding.

hardcover. Zustand: fine. 466pp. 4to, blue and green boards. The Hague: Kluwer Law International, (2002). Fine Book is divided into four sections on Patrimonial Law, Real Rights, General Part of the Law of Obligations and Special Contracts.

demi-chag. brun, dos à nerfs. 154 pp., manque le faux-itre, qqs. rouss. (Rel. à la suite :) PASSY, Hippolyte : Des causes de l'inégalité des richesses. Paris, Pagnerre, 1848. 67 pp., qqs. rouss. Edition originale. -- [DELMAS, Gaëtan] - Curiosités révolutionnaires. Les Journaux rouges. Histoire critique de tous les journaux ultra-républicains publiés à Paris depuis le 24 février jusqu'au 1er octobre 1848. Avec des extraits-spécimens et une préface par un girondin. Paris, Giraud, 1848. 158 pp., qqs. rouss. Edition originale.

rigide. Zustand: Bon. Contenant les Décisions Ministérielles, la Jurisprudence de la Cour de Cassation, et les Arrêts et Jugemens des Cours et Tribunaux duRoyaume ; suivi des Formules des Bordereaux nécessaires pour les Inscriptions, seconde édition revue, corrigée et considérablement augmentée , 2 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane à petits coins marron, Chez B. Warée oncle, Paris, 1817, 2 ff., XII-434 ; XV-415 pp. ; 2 ff., IV-424 pp. Edition en partie originale : "Cette seconde édition, augmentée du double, a totalement fait oublier la première, et elle est regardée comme un des meilleurs ouvrages qui ait paru jusqu'à présent, sur les hypothèques" selon Camus et Dupin. Etat très satsfaisant (dos un peu frottés). Camus & Dupin, 1425 Langue: Français.

Large 8vo. pp xx, 480. Original publisher's black cloth, lettered gilt at the spine. Slight rubbing and slight marking to cloth with very slight wear at spine hinge, otherwise sound, near very good with clean text.

couverture souple. - Extrait de La Revue des deux mondes, s.l. [Paris] 1888, 15,5x25cm, agrafé. - Edition originale. Sous couverture muette. Rare. [ENGLISH TRANSLATION FOLLOWS] First edition. Plain paper cover. Rare.

rigide. Zustand: Bon. 1 vol. in-folio reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 6 nerfs orné, Chez Denis Mouchet, Paris, 1750, 2 ff., XXIV-484-152 pp. Rappel du titre complet : Histoire de la Jurisprudence Romaine [ Edition originale ] Contenant son origine et ses progrès depuis la Fondation de Rome jusqu'à présent : le Code Papyrien & les Loix des douze Tables, avec des Commentaires : L'Histoire de chaque Loi en particulier, avec les Antiquités qui y ont rapport : L'Histoire des diverses Compilations qui ont été faites des Loix Romaines : Comment les mêmes Loix se sont introduites, & de quelle manière elles s'observent chez les différens Peuples de l'Europe : L'énumération des Editions du Corps de Droit Civil : Les Vies & le Catalogue des Ouvrages des Jurisconsultes, tant anciens que modernes : Avec un Recueil de ce qui nous reste de Contrats, Testamens, & autres Actes judiciaires des anciens Romains Bon état (frott. en coupes, petit mq. à un mors en coiffe sup., petits travaux de vers marginaux en début et fin d'ouvrage, bon exemplaire par ailleurs). En seconde partie de l'ouvrage, on trouve "un recueil de pièces intéressantes sous ce titre : Veteris jurisprudentiae Romanae monumenta, quae extant integra aut fere integra [. ]". Camus & Dupin 275 Langue: Français.

rigide. Zustand: Bon. 1 vol. grand in-12 reliure demi-chagrin noir, dos à 5 nerfs, A. Storck, Lyon, A. Chérié, Paris, 1882, 2 ff., 422 pp. Très rare exemplaire de cette traduction du Code civil en vers français, la seconde après celle de Decomberousse parue en 1811. Bon état (reliure un peu frottée, qq. rouss.) Langue: Français.

rigide. Zustand: Assez bon. 1 vol. fort in-8 reliure de l'époque pleine basane marbrée fauve, Extrait du registre des Délibérations du Conseil d'Etat, environ 39 livraisons, courant du 30 Pluviôse an 11 au 26 Ventôse an 12 de la République, De l'Imprimerie Nationale, [ du 19 février 1803 au 17 mars 1804 ], env. 6 à 50 pp. par livraison Remarquable et rare recueil, établi par Charles Lafont du Cujula, réunissant l'intégralité des extraits du Registre des Délibérations du Conseil d'Etat relatives au Projet de Code Civil. Né et mort à Agen, Charles Marie Lafont du Cujula (1749-1811) fut député du Lot-et-Garonne de 1791 à 1792, puis retrouve un siège de député au Conseil des Cinq-Cents. Rallié à Bonaparte lors du coup d'Etat du 18 Brumaire, il siège alors au Corps Législatif, ce qui le place dans une position remarquable pour suivre l'élaboration du "Code Civil des Français". Etat très satisfaisant (accrocs avec petits mq. en coiffes, bon état par ailleurs) pour cet remarquable témoignage de l'élaboration du Code civil, de belle provenance. Langue: Français.

4°. 25 x 17 cm. Titelblatt, 3 Blatt, 1180 Spalten (Premier Partie), 1181-1988 Spalten (Second Partie), 44 Spalten "Indice des Titres et Chapitres, 6 Spalten "Indice des Titrtes du Code .par ordre aöphabetique." Ganzlederband der Zeit auf fünf Bünden, mit floraler goldgeprägter Deckelillustration. Rücken teils wahrscheinlich vor 1800 restauriert. Thomas Cormier, geboren ca. 1523, gestorben um 1600. Präsident der Staatskasse von Alençon. Zweite Ausgabe, überarbeitet und korrigiert. Tresor de Livres rares et precieux,??? Die Erstausgabe erschien 1603 in Lyon. Der Kodex von König Heinrich IV. ist keine Sammlung von Verordnungen dieses Herrschers, sondern ein zivilrechtlicher Vertrag, der unter der Schirmherrschaft des Königs stand. Thomas Cormier vergleicht das französische Zivilrecht und das römische Recht von Kaiser Justinian. Mit gestochener Druckermarke, zahlreichen meist floralen Bordüren und Initialen in Holzschnitt. Kleine Besitzerstempel auf Innendeckeln, Vorsätzen, verso Titelblatt. Wenige Blätter mit leichtem Wasserrand, hinterer Vorsatz mit Widmung von alter Hand datiert 1695. Gutes bis (vor allem innen) sehr gutes Exemplar. Second edition, revised and corrected. Tresor de Livres rares et precieux, ??? The first edition appeared in Lyon in 1603. The code of King Henry IV is not a collection of ordinances of this ruler, but a civil law contract that was under the patronage of the king. Thomas Cormier compares the French civil law and the Roman law of Emperor Justinian. With engraved printer brand, numerous mostly floral borders and initials in woodcut. Small owner's stamp on the inside cover, endpapers, on the reverse title page. A few sheets with a slight water streak, the back endpaper with a dedication by an old hand, dated 1695. All leather binding of the time with a floral gold-embossed cover illustration. Part of the back probably restored before 1800. Good to (especially inside) very good copy.

Zustand: good. Par un professeur de théologie. Paris : Belin-Mandar et Devaux, 1828. First edition. Halfcloth library binding. (vi,[2],283,[1],204 pp. ; in-12. Exlibris H.J.M. Taskin. Library stamp. Condition : good copy. Keywords : RECHT, old law books, France (18th century).

Couverture rigide. - J.P. Roret, Paris 1828, 8,5x14cm, 2 volumes reliés en 1. - Troisième édition, en partie originale, pour le premier texte revu et augmenté.Reliure en demi basane tête de nègre, dos lisse ornés de doubles filets dorés comportant des traces de frottements, plats de papier marbré, reliure de l'époque.Les deux exemplaires sont bien complets des deux gravures en frontispice (la deuxième comportant des déchirures et des petits manques angulaires a été encollée sur une feuiile volante).Un feuillet volant, quelques rares et petites rousseurs, les pages de faux-titre et de titre du deuxième volume sont manquantes ce qui nous interdit d'indiquer de quelle édition il s'agit. [ENGLISH DESCRIPTION ON DEMAND].

8°. 237 SS. HLdr. d.Zt. (min. fleckig u. berieben) mit vergold. Rückentitel. Erste (einzige) Ausgabe. Seiten unterschiedlich etwas stockfleckig. Etwas Alters-, kaum Gebrauchsspuren, Bibliotheksvermerk u. Besitzerstempel a. fl.Bl., Amtsstempel a. Titel. Gesamthaft recht gutes Exemplar. Nicht bei Barth. Der nicht eindeutig bestimmbare Bearbeiter nach SNB u. SB Berlin. - Bemerkenswert seltener, separat erschienener und in Bibliotheken auch so gehaltener Registerband zur ersten Ausgabe des ?Code civil? für den Kanton Neuchâtel (Neuenburg) von 1853?1855 (dieser auch nicht bei Barth; vgl. u.a. SNB und die Online-Version der ?Table raisonnée? im Westschweizer VK réro. ? ?Neuenburg beschloss schon 1848 die Abfassung eines Code, und es wurde diese Arbeit einem in Frankreich ausgebildeten Juristen Piaget übertragen, der sich als Führer der radikalen Partei hervorgethan hatte. Von Anfang an war die Anlehnung an das französische Vorbild hier beschlossene Sache [.]. Neuenburg erliess am 3. Dezember 1853 das erste Buch (des personnes) seines Code civil, und es trat dasselbe in Kraft am 1. März 1854. Diesem folgte sodann das zweite Buch (des biens et différentes modifications de la propriété), sowie die drei ersten Titel (Erbrecht und Schenkungen) des dritten Buches (des différentes manières dont on acquiert la propriété) am 22. Februar 1854, in Kraft seit dem 1. April 1854, und endlich der Rest des dritten Buches am 27. Januar 1855, in Kraft seit dem 30. April 1855. Die alten Gesetze sind gesammelt in dem ?Recueil des pièces officielles? von 1655 bis 1847, drei Bände [1827?1849; Barth 25336]; seit 1848 erscheint der ?Recueil des lois?, 15 Bände [Barth 25345].? (Huber 1, 1886, p. 189, und 4, 1893, p. 54). -- Alexis Marie Piaget (Lyon 1802-1870 Neuchâtel?), Jurist, nach 1835 Rechtsanwalt in Neuenburg, wurde am 1. März 1848 von den Patrioten in La-Chaux-de-Fonds als Präsident der provisorischen Regierung ausgerufen. ?Als Vorsteher des Justizdepartementes wurde er der Gesetzgeber des Landes und spielte eine überragende Rolle in der Organisation der Republik. Ihm verdankt man u.a. das neuenburgische Zivil- und Strafgesetzbuch.? (HBLS). - Offenbar hatte Piaget sein Werk ohne ein Register abgeschlossen. Die Aufgabe, ein solches nachzureichen, wurde womöglich von Louis Théophile Sandoz (1799-1869) oder Louis Sandoz-Morthier (1804-1866) erfüllt (vgl. HBLS, Sandoz II, ?Verschiedene andere Zweige?, Nrn. 8 u. 9). ? Zeitgenöss. Vermerk ?Etat civil de St. Aubin? u. Bibliotheksstempel ?Chancellerie Republique et Canton de Neuchatel?, Besitzerstempel ?Lardy, Dr en Dr. [Docteur en Droit]? Gemäss einem Vergleichsexemplar: Charles Lardy (Les Ponts / Neuchâtel 1847?1923 Bevaix), von Auvernier, Les Ponts und Neuenburg. Jurist und Advokat. u.a. 1869?1883 Legationsrat und 1883-1917 bevollmächtigter Minister bei der Schweizer Gesandtschaft in Paris. Lardy war damit beauftragt, die Verhandlungen über Handelsabkommen mit Frankreich und verschiedenen anderen europäischen Ländern zu führen und die Schweiz in der Lat. Münzunion zu vertreten. Ab 1892 war er Mitglied (1899-1902 Präsident) des Instituts für internationales Recht sowie 1899-1922 des ständigen Internationalen Gerichtshofs in den Haag. Ab 1891 Mitglied des Militärkassationsgerichts, Oberst. (Aus: M. Perrenoud, in: HLS). Sprache: fr.

Paris, Martinet, sans date (vers 1860), in-4 br. de 16 feuillets, non paginé, de dessins humoristiques et satiriques légendés, couverture jaune impr., rousseurs, bon ex. Ed. orig. de ce recueil.

Hardcover. Zustand: Gut. 1. Auflage. Turin, Imprimerie Royale, 1837. Oktav. Titelblatt mit Wappensignet, (3), 691 S. Zeitgenössischer Halbledereinban mit Buntpapierüberzug. ERSTE AUSGABE des Codice Civile Albertino! Im Piemont wurde nach dem Zusammenbruch der Napoleonischen Herrschaft eine Restauration durchgesetzt, die selbst in Italien ohene Beispiel war. Die Wiedereinsetzung der Rechts- und Sozialordnung des Ancien Régime wurde besonders radikal durchgeführt. Das Haus Savoyen wurde in Turin wieden installiert und die Eigenständigkeit wirde ausgerufen, nachdem es unter Napoléon Teil des französischen Territoriums gewesen ist. Doch die Restauration der alten Rechtsordnung war nicht lange aufrechtzuerhalten. Schon 1815 wurde der erste Präsident des Senats von Piemont beauftragt, die Gesetzgebungsarbeiten vorzubereiten. Zunächst wurde an eine Reform des Prozeßrechtes und der Gerichtsorganisation gedacht. Erst als Carlo Alberto von Savoia-Carignano im Piemont Herzog wurde, kam die Idee auch einer Zivilrechtskodifikation neuen Schwung. Im Jahre 1831 wurden erste Vorarbeiten in Gang gesetzt. Eine Kommission unter Leitung des Justizministers, des Grafen Giuseppe Barbaroux, wurde eingesetzt, die einen Entwurf eines Codice civile auszuarbeiten hatten. Trotz regelmäßig abgehaltener Sitzungen, teilweise in Anwesenheit des Jusitizministers, dauerten die Kommissionsarbeiten mehr als sechs Jahre. Der Entwurf konnte schließlich 1835 vorgelegt werden. Am 20. Juni 1836 wurde das neue Zivilgesetzbuch erlassen und sein Inkrafttrenen auf den 1. Januar 1837 festgelegt. In System und Anlage bis hinein in die Ausformung der einzelnen Artikel lehnte sich der Codice Civile Albertino ausnahmslos an das Modell des französischen Code civil an. Jedoch kann man keineswegs von einer sklavischen Übernahme des französischen Zivilgesetzbuches sprechen, sondern gar von einer Weiterentwicklung. In vielen Bereichen formte der Codice civile Albertino Neuerungen aus, die das Gesetzbuch sogar im Vergleich zum Code civil heraustragen läßt, etwa die verfeinerten Regelungen in der Materie zum Besitz. In Artikel 440 wurde erstmals ein Urhebrrecht ausformuliert. Trotz der Widerstände im Richterum und im Consiglio di Stato fand der Codice civile bereitwillige Aufnahme und auch große Sympathie in der Bevölkereung von Piemont. Schließlich wurde ihnen wieder die Rechte gewährt, die durch den Code civil Eingang gefunden haben und auf die ein liberales Bürgertum keinesfalls verzichten will und kann. Auch im übrigen Europa wurde das Zivilgesetzbuch aufmerksam registriert. In Italien selbst wurde es bei künftigen Kodifiaktionen als Ratgeber herangezogen und in Frankreich und Deutschland wurde diese Zivilrechtskodifikation breit und lobend besprochen, etwa vom großen deutschen Juristen Mittermaier. Table du Code Titre préliminaire Livre premier: Des personnes Livre second: Des biens et des différents modifications de la proprieté Livre troisième: De différentes manières dont on acquiert la proprieté Libro primo: Delle persone I: Del godimento, e della privazione deu diritti civili II: Del modo di accertare lo stato civili III: Del domicilio IV: Degli assenti V: Degli sponsali, e del matrimonio VI: Della partenità e della figliazione VII: Dell`adozione VIII: Della patria podestà, e dell`emancipazione IX: Della minore età, della tutela, e dell`abilitazione del minore X: Dell`interdizione e del consulente giudizario Libro secondo: Dei beni e delle diverse modificazioni della proprietà I: Della distinzione dei beni II: Della proprietà III: Dell`usufrutto, dell`uso e dell`abitazione IV: Delle servitù prediali Libro terzo: Dei varii modi coi quali si acquista la proprietà I: Delle successioni II: Delle successioni testamentarie III: Delle successioni ab intestato IV: Disposizioni comuni alle successioni testamentarie ed ab intestato V: Delle donazioni tra vivi VI: Dei contratti o delle obbligazioni convenzionali in genere VII: Delle obbligazioni che si contraggono senza convenzione VIII: Del contratto di matrimonio e de.

viii pages, page (9)-416, lx pages. - Gently gil-decorated publisher's stiff cardboard binding of the period with the broader spine and corners imitating a treecalf leather-binding, gilt-titled red spinelabel, all edges sparkled red; 8vo.(ca. 18 x 12 x 3 cm). *** [Letztmalig ERWEITERTER FRÜHLINGSVERKAUF / ultimately EXPANDED SPRING-SALE: um über 40% REDUZIERTER PREIS bis Montag 12.05.2025, 24 Uhr (PRICE REDUCTION of over 40% until Monday, May 12th, 2025); ursprünglicher Preis / originally EUR 465,-] --- EARLY AND RARE* EDITION OF THE 1804 COMPILED 'CODE CIVIL' (also 'Code Napoléon' / 'Napoleonic Code') which for the first time collected - and unified - the different bodies of French law (persons / property / civil procedure) from the various regions of France; *) PERHAPS THE FIRST EDITION WITH 'FRANCOIS' IN THE TITLE INSTEAD 'FRANCAIS'. The introduction begins with ''LOI - Sur la reunion des lois civiles en un seul corps, sous le titre de CODE CIVIL DES FRANCOIS[!]. . .''. - Binding minimally rubbed, spinelabe lacks small pieces at both sides; A VERY GOOD COPY.

Paris Chez Léopold Collin, 1808. Quart. VIII, 650 S. Späterer Halblederband mit Buntpapierüberzug auf den Buchdeckeln. Erste Ausgabe! Die umfassendste Darstellung über die Quellen des Code civil bzw. des Code Napoléon stellte H.-J.B. DARD zusammen. Wie aus der abgebildeten Seite es deutlich wird, werden in einer gewissen Reihenfolge die Qullen, Moitive und Grudnlage der Kodifikation aufgelistet. Zunächst wird eine Literaturliste der Rechtsliteratur aufgelistet, die sowohl die französischen Juristen wie auch die des Ius Commune aufführt. So finden sich Juristen wie Agusseau, Argentré ebenso wie Bartolus de Saxoferrato oder Caepolla. Selbstverständlich sind die großen französischen Juristen mit europäischer Geltung ständige Begleiter etwa Jacques CUJAS, Joseph POTHIER oder Jean DOMAT. In den angefügten Noten erscheinen die Kürzel "P" (=Joseph Pothier), "T" (=Droit civil de Toullier) und "D" (=Jean Domat). Davor werden die Parallelstellen aus dem Corpus iuris civilis angegeben. Falls der entsprechende Artikel Allegationen zu den französischen Coutumes aufweist, so werden in der Regel alle in Frage kommenden aufgeführt, etwa bei Artikel 524 Paris, Orléans, Bourbonnais und Berry.

Turin, Imprimerie Royale, 1837. Oktav. Titelblatt mit Wappensignet, (3), 691 S. Schöner zeitgenössischer Halblederband mit Buntpapierüberzug auf den Buchdeckeln und Rückenvergoldung. ERSTE AUSGABE des Codice Civile Albertino! Im Piemont wurde nach dem Zusammenbruch der Napoleonischen Herrschaft eine Restauration durchgesetzt, die selbst in Italien ohene Beispiel war. Die Wiedereinsetzung der Rechts- und Sozialordnung des Ancien Régime wurde besonders radikal durchgeführt. Das Haus Savoyen wurde in Turin wieden installiert und die Eigenständigkeit wirde ausgerufen, nachdem es unter Napoléon Teil des französischen Territoriums gewesen ist. Doch die Restauration der alten Rechtsordnung war nicht lange aufrechtzuerhalten. Schon 1815 wurde der erste Präsident des Senats von Piemont beauftragt, die Gesetzgebungsarbeiten vorzubereiten. Zunächst wurde an eine Reform des Prozeßrechtes und der Gerichtsorganisation gedacht. Erst als Carlo Alberto von Savoia-Carignano im Piemont Herzog wurde, kam die Idee auch einer Zivilrechtskodifikation neuen Schwung. Im Jahre 1831 wurden erste Vorarbeiten in Gang gesetzt. Eine Kommission unter Leitung des Justizministers, des Grafen Giuseppe Barbaroux, wurde eingesetzt, die einen Entwurf eines Codice civile auszuarbeiten hatten. Trotz regelmäßig abgehaltener Sitzungen, teilweise in Anwesenheit des Jusitizministers, dauerten die Kommissionsarbeiten mehr als sechs Jahre. Der Entwurf konnte schließlich 1835 vorgelegt werden. Am 20. Juni 1836 wurde das neue Zivilgesetzbuch erlassen und sein Inkrafttrenen auf den 1. Januar 1837 festgelegt. In System und Anlage bis hinein in die Ausformung der einzelnen Artikel lehnte sich der Codice Civile Albertino ausnahmslos an das Modell des französischen Code civil an. Jedoch kann man keineswegs von einer sklavischen Übernahme des französischen Zivilgesetzbuches sprechen, sondern gar von einer Weiterentwicklung. In vielen Bereichen formte der Codice civile Albertino Neuerungen aus, die das Gesetzbuch sogar im Vergleich zum Code civil heraustragen läßt, etwa die verfeinerten Regelungen in der Materie zum Besitz. In Artikel 440 wurde erstmals ein Urhebrrecht ausformuliert. Trotz der Widerstände im Richterum und im Consiglio di Stato fand der Codice civile bereitwillige Aufnahme und auch große Sympathie in der Bevölkereung von Piemont. Schließlich wurde ihnen wieder die Rechte gewährt, die durch den Code civil Eingang gefunden haben und auf die ein liberales Bürgertum keinesfalls verzichten will und kann. Auch im übrigen Europa wurde das Zivilgesetzbuch aufmerksam registriert. In Italien selbst wurde es bei künftigen Kodifiaktionen als Ratgeber herangezogen und in Frankreich und Deutschland wurde diese Zivilrechtskodifikation breit und lobend besprochen, etwa vom großen deutschen Juristen Mittermaier. Table du Code Titre préliminaire Livre premier: Des personnes Livre second: Des biens et des différents modifications de la proprieté Livre troisième: De différentes manières dont on acquiert la proprieté Libro primo: Delle persone I: Del godimento, e della privazione deu diritti civili II: Del modo di accertare lo stato civili III: Del domicilio IV: Degli assenti V: Degli sponsali, e del matrimonio VI: Della partenità e della figliazione VII: Dell`adozione VIII: Della patria podestà, e dell`emancipazione IX: Della minore età, della tutela, e dell`abilitazione del minore X: Dell`interdizione e del consulente giudizario Libro secondo: Dei beni e delle diverse modificazioni della proprietà I: Della distinzione dei beni II: Della proprietà III: Dell`usufrutto, dell`uso e dell`abitazione IV: Delle servitù prediali Libro terzo: Dei varii modi coi quali si acquista la proprietà I: Delle successioni II: Delle successioni testamentarie III: Delle successioni ab intestato IV: Disposizioni comuni alle successioni testamentarie ed ab intestato V: Delle donazioni tra vivi VI: Dei contratti o delle obbligazioni convenzionali in genere VII: Delle obbligazioni che si contraggono senza con.

Turin, Imprimerie Royale, 1837. Oktav. Titelblatt mit Wappensignet, (3), 691 S. Schöner zeitgenössischer Halblederband mit Buntpapierüberzug auf den Buchdeckeln und Rückenvergoldung. ERSTE AUSGABE des Codice Civile Albertino! Im Piemont wurde nach dem Zusammenbruch der Napoleonischen Herrschaft eine Restauration durchgesetzt, die selbst in Italien ohene Beispiel war. Die Wiedereinsetzung der Rechts- und Sozialordnung des Ancien Régime wurde besonders radikal durchgeführt. Das Haus Savoyen wurde in Turin wieden installiert und die Eigenständigkeit wirde ausgerufen, nachdem es unter Napoléon Teil des französischen Territoriums gewesen ist. Doch die Restauration der alten Rechtsordnung war nicht lange aufrechtzuerhalten. Schon 1815 wurde der erste Präsident des Senats von Piemont beauftragt, die Gesetzgebungsarbeiten vorzubereiten. Zunächst wurde an eine Reform des Prozeßrechtes und der Gerichtsorganisation gedacht. Erst als Carlo Alberto von Savoia-Carignano im Piemont Herzog wurde, kam die Idee auch einer Zivilrechtskodifikation neuen Schwung. Im Jahre 1831 wurden erste Vorarbeiten in Gang gesetzt. Eine Kommission unter Leitung des Justizministers, des Grafen Giuseppe Barbaroux, wurde eingesetzt, die einen Entwurf eines Codice civile auszuarbeiten hatten. Trotz regelmäßig abgehaltener Sitzungen, teilweise in Anwesenheit des Jusitizministers, dauerten die Kommissionsarbeiten mehr als sechs Jahre. Der Entwurf konnte schließlich 1835 vorgelegt werden. Am 20. Juni 1836 wurde das neue Zivilgesetzbuch erlassen und sein Inkrafttrenen auf den 1. Januar 1837 festgelegt. In System und Anlage bis hinein in die Ausformung der einzelnen Artikel lehnte sich der Codice Civile Albertino ausnahmslos an das Modell des französischen Code civil an. Jedoch kann man keineswegs von einer sklavischen Übernahme des französischen Zivilgesetzbuches sprechen, sondern gar von einer Weiterentwicklung. In vielen Bereichen formte der Codice civile Albertino Neuerungen aus, die das Gesetzbuch sogar im Vergleich zum Code civil heraustragen läßt, etwa die verfeinerten Regelungen in der Materie zum Besitz. In Artikel 440 wurde erstmals ein Urhebrrecht ausformuliert. Trotz der Widerstände im Richterum und im Consiglio di Stato fand der Codice civile bereitwillige Aufnahme und auch große Sympathie in der Bevölkereung von Piemont. Schließlich wurde ihnen wieder die Rechte gewährt, die durch den Code civil Eingang gefunden haben und auf die ein liberales Bürgertum keinesfalls verzichten will und kann. Auch im übrigen Europa wurde das Zivilgesetzbuch aufmerksam registriert. In Italien selbst wurde es bei künftigen Kodifiaktionen als Ratgeber herangezogen und in Frankreich und Deutschland wurde diese Zivilrechtskodifikation breit und lobend besprochen, etwa vom großen deutschen Juristen Mittermaier. Table du Code Titre préliminaire Livre premier: Des personnes Livre second: Des biens et des différents modifications de la proprieté Livre troisième: De différentes manières dont on acquiert la proprieté Libro primo: Delle persone I: Del godimento, e della privazione deu diritti civili II: Del modo di accertare lo stato civili III: Del domicilio IV: Degli assenti V: Degli sponsali, e del matrimonio VI: Della partenità e della figliazione VII: Dell`adozione VIII: Della patria podestà, e dell`emancipazione IX: Della minore età, della tutela, e dell`abilitazione del minore X: Dell`interdizione e del consulente giudizario Libro secondo: Dei beni e delle diverse modificazioni della proprietà I: Della distinzione dei beni II: Della proprietà III: Dell`usufrutto, dell`uso e dell`abitazione IV: Delle servitù prediali Libro terzo: Dei varii modi coi quali si acquista la proprietà I: Delle successioni II: Delle successioni testamentarie III: Delle successioni ab intestato IV: Disposizioni comuni alle successioni testamentarie ed ab intestato V: Delle donazioni tra vivi VI: Dei contratti o delle obbligazioni convenzionali in genere VII: Delle obbligazioni che si contraggono senza con.

7me. Édition. (sowie 1.-3. Éd.). 12 Bde. 8vo. Zusammen ca. 7950 Seiten. Zeitgenössische Halbleinenbände mit Buntpapierbezug u. geprägten Rückentiteln. (Ebde. stellenw. fachmännisch ausgebessert). Einer der besten Kommentare zum französischen Zivilrecht! - Marcadé (1810-1854) studierte die Rechtswissenschaften in Paris und kehrte in seine Heimatstadt Rouen zurück, wo er als Anwalt zugelassen wurde. Von 1851 bis 1854 war er als Anwalt am Kassationsgericht tätig. Er war einer der Begründer der "Revue critique de législation et de jurisprudence", aber am bekanntesten ist er für sein Werk "Éléments du droit civil français" (Paris 1842, 3 Bände, 5. Auflage unter dem Titel "Explanation théorique et pratique du code Napoléon", Paris 1858-1859, 9 Bände), fortgeführt von Paul Pont (insgesamt 12 Bände). Marcadé schrieb auch die "Études de science religieuse" (Paris 1847). - Bde. 1-6 u. 12 von Marcadé; Bde. 7-11 von Pont. Bd. 7 in Erstausgabe von 1872, Bde. 8 u. 9 in zweiter Ausgabe von 1877/1878, Bde. 10 u. 11 in dritter Ausgabe von 1876.

Nouvelle édition, mise en Rapport avec la Législation et la Jurisprudence. Tome premier (.) Brüssel, H. Tarlier, Libraire-Éditeur, 1829-1841 Oktav. (1: 1829) 431 S.; (2: 1829) 446 S.; (3: 1830) 637 S.; (4: 1830) 562 S.; (5: 1830) 404 S.; (6: 1830) 338 S.; (7: 1830) 390 S.; (8: 1832) 147, 183 S.; (9: 1838) 320 S.; (10: 1838) 308 S.; (11: 1841) 343 S. 11 schöne, zeitgenössische Halblederbände mit vier Bünden und goldgeprägtem Rückentitel sowie Buntpapierüberzug auf den Buchdeckeln. Die erste Ausgabe dieses berühmten Kommentarwerkes zum Code civil erschien im Jahre 1811, es folgten die vierte in den Jahren 1824-31 und die fünfte in den Jahren 1829-1831. Sein Vorbild hatte Toullier, Professor der Rechte in Rennes, in dem großen französishcen Juristen Pothier, dessen Methode er auch übernahm. Toullier erlangte solch große Bekanntheit, daß eine Straße in Paris nach ihm benannt wurde: Rue Toullier. Der Kommentar war außerordentlich erfolgreich und so sehr gefragt, daß Raubdrucke ständig im Umlauf war. Deshalb hat der Verleger Warrée auf jedem Deckblatt zu Band 1 eine eigenhändige Unterschrift zum Schutze seines Produktes mitaufgenommen. In Artikel 3 ist im Code civil das Kollisionsrecht "conflits des lois" geregelt. Dies ist nicht die einzige Regelungsnorm im Code civil, es gehören noch dazu: Art. 170, 171: Eheschließung Art. 999folg.: Testamentsform Die Kommentierungen des Code civil sind gerade für das Kollissionsrecht von enromer Bedeutung, weil in Frankreich sich früh eine hochentwickelte Rechtsprechung zum Kollisionsrecht herausbildete. Das Internationale Privatrecht wies bereits eine längere Tradition auf, bevor sich Savigny rechtstheoretisch sich mit diesem Problem im Band VIII seines Systems des heutigen römioschen Rechts auseinandersetzte. In der Rechtslehre wird in Frankreich mit dem Kollisionsrecht auch noch das Staatsangehörigkeits- und das Fremdenrecht (condition des étrangers) zum spezialisierten Studienfach "droit international privé" zusammengefaßt. Grundausgangsfrage des internationalen Privatrechts (Kollisionsrecht) ist die zeitliche und örtliche Geltung der Gesetze. Hier schließt sich bei der Problembeschreibung die Verbindung zu den Kommentatoren, die der Fragestellung der Geltung der Statuten über den Ortsbereich hinaus nachgegangen sind. Das "domicilium" bzw. das französische "domicile" ist der Ausgangspunkt des Internationalen Privatrechts. Camus-Dupin Nr. 1878: M. Toullier est le Pothier moderne; meme clarté, meme méthode, meme profondeur que le jurisconsulte d Orléans. Son ouvrage est sans contredit le plus parfait de tous ceux qui jusqu`a présent ont paru sur le Code civil. Charles Bonaventura Marie TOULLIER (1752-1835), Professeur de droit à l`université de Rennes, est le premier juriste d`avoir commenté a profondeur le Code de Napoléon.