juges (15 Ergebnisse)

rigide. Zustand: Satisfaisant. 1 vol. in-8 rel. demi-basane bleue, Marchal & Billard, libraires de la Cour de Cassation, Paris, 1883, 584 pp. Contient en fin de volume la table des matières contenues dans les années 1880, 1881, 1882 et 1883. Etat satisfaisant (couv. frottée, fentes en mors, bon état par ailleurs, avec intérieur très frais et reliure solide). En France, les juges de paix étaient une institution juridique de proximité, qui a existé de 1790 à 1958. Il y avait un juge de paix par canton. La présente revue traite, de manière très claire, des exemples typiques de cas traités par les juges de paix à la fin du XIXe. Langue: Français.

rigide. Zustand: Satisfaisant. 1 vol. in-8 rel. demi-basane bleue, Marchal & Billard, libraires de la Cour de Cassation, Paris, 1882, 576 pp. Contient en fin de volume la table des matières contenues dans les années 1880, 1881 et 882. Etat satisfaisant (manque page de titre, couv. frottée, petits manques en bords de couv., bon état par ailleurs, avec intérieur très frais et reliure solide). En France, les juges de paix étaient une institution juridique de proximité, qui a existé de 1790 à 1958. Il y avait un juge de paix par canton. La présente revue traite, de manière très claire, des exemples typiques de cas traités par les juges de paix à la fin du XIXe. Langue: Français.

Zustand: Very Good. Envoi rapide Très bon état saletés minimes sur la couverture arrière intérieur très propre. in8. 1976. Broché. Ce livre présente la transcription clandestine du procès du docteur Stern un médecin endocrinologue jugé en URSS en décembre 1974. Il s'agit d'un document exceptionnel enregistré par ses fils révélant le fonctionnement bureaucratique et idéologique de la justice soviétique. Publié en 1976 il offre un témoignage brut sur un procès politique ordinaire sous ce régime. Very Good.

rigide. Zustand: Satisfaisant. 1 vol. in-8 rel. demi-basane bleue, Marchal & Billard, libraires de la Cour de Cassation, Paris, 1881, 572 pp. + ff. de publicité. Contient en fin de volume la table des matières contenues dans les années 1880 et 1881. Etat satisfaisant (couv. frottée, fentes en mors, bon état par ailleurs, avec intérieur très frais et reliure solide). En France, les juges de paix étaient une institution juridique de proximité, qui a existé de 1790 à 1958. Il y avait un juge de paix par canton. La présente revue traite, de manière très claire, des exemples typiques de cas traités par les juges de paix à la fin du XIXe. Langue: Français.

Zustand: New.

Zustand: New.

Couverture rigide. Zustand: Bon. 1 fort volume reliure demi basane bigarrée havane, dos à nerfs, couverture conservée, LXXX et 323 pages, texte sur 2 colonnes. Relié à la suite: Charles d'Hozier: ARMORIAL GÉNÉRAL des personnes, domaines, compagnies, corps et communautés, circonscription actuelle de l'Aude. Extrait de l'Armorial général manuscrit, dressé en vertu de l'édit de 1696. par A. C.-P. Charles d'Hozier 1876 (Carcassonne 1876, imprimerie François Pomiès, IV et 123 pages), petite restauration marginale sur l'angle externe de la couverture et de 2 feuillets, quelques annotations marginales anciennes à la plume, et au crayon à papier. Charles d'Hozier, Paris 1640-1732, conseiller du roi, généalogiste, juge général des armes et blasons, garde de l'armorial général de France. Bon exemplaire.

Zustand: New.

Très bon. F. Maspero (Paris) ; 1980 ; 190 p. ; 21 cm ; Broché, rabats. Dos insolé, bon état. 22-23 octobre 1979. Petr Uhl, Vaclav Havel, Jiri Dienstbier, Vaclav Benda, Otta Bednarova et Dana Nemcova devant leurs juges. ; ; (CAR04).

Paris, Dentu, 1867. In-8 (141 X 227 mm) broché ; LXXX-323 pages. Petites déchirures et manques à la couverture, rousseurs, parfois fortes. PREMIÈRE ÉDITION. Exemplaire en partie non coupé. BON EXEMPLAIRE broché. GOOD COPY. PICTURES AND MORE DETAILS ON REQUEST.

Couverture rigide. Zustand: Bon. [Panthéon] Loi relative aux Honneurs à décerner aux Grands hommes jugés tels par le Corps Législatif. Donnée à Paris, le 10 avril 1791. Mézières, J.P.L. Trécourt, 1791. In-4, 3p. Très importante loi de fondation du Panthéon suite au décret du 4 avril 1791. « L'Assemblée Nationale décrete que le nouvel édifice de Sainte Geneviève sera destiné à recevoir les cendres des grands hommes, à dater de l'époque de la liberté françoise ». L'article 3 précise que Mirabeau « est jugé digne de recevoir cet honneur ». Bel entête « La Loi et le Roi » avec mention « Département des Ardennes ». [91].

Angoulème.1901.In-8 br.222 p.Publié et annoté par l'Abbé Paul Legrand. BE.

Strasbourg, Le Roux, 1790 ; 42,5 x 35,5 cm, 1 feuillet. Placard bilingue. "Pour ne pas suspendre plus longtemps le cours de la justice, & en attendant la formation d'un ordre de tribunaux plus convenable, sept personnes graduées du Corps municipal, non compris Monsieur le Maire, seront commises", etc. Suivent les noms des juges : Spielmann, Fischer, Mezler, Laquinate, Thomassin, Poirot et Humbourg. État A. 1790.

Strasbourg, s.e., 1790 ; 43 x 33 cm, 1 feuillet. Placard bilingue. Lettres patentes données à Paris le 16 janvier 1790 ; enregistrées, lues, publiées, imprimées dans les deux langues et affichées à Strasbourg le 30 janvier 1790. "Nonobstant toute attribution, tous Juges ordinaire peuvent & doivent informer de tous crimes, de quelque nature qu'ils soient, & quelle que soit la qualité des accusés ou prévenus, même décréter sur l'information, & interroger les accusés, sauf ensuite le renvoi au Châtelet, de ceux dont la connaissance lui est particulièrement & provisoirement attribuée", etc. Signature imprimée de Trombert. État A. 1790.

Strasbourg, s.e., 1790 ; 43 x 33 cm, 1 feuillet. Placard bilingue. Lettres patentes données à Paris le 16 janvier 1790 ; enregistrées, lues, publiées, imprimées dans les deux langues et affichées à Strasbourg le 30 janvier 1790. "Nonobstant toute attribution, tous Juges ordinaire peuvent & doivent informer de tous crimes, de quelque nature qu'ils soient, & quelle que soit la qualité des accusés ou prévenus, même décréter sur l'information, & interroger les accusés, sauf ensuite le renvoi au Châtelet, de ceux dont la connaissance lui est particulièrement & provisoirement attribuée", etc. Signature imprimée de Trombert. État A. 1790.