impôts (20 Ergebnisse)

Broché. 283 pages. 21x29 cm.

Article (2 pages, 7 graphiques) dans L'Illustration. Numéro complet.

Couverture souple. Zustand: bon. RO80089021: 1954. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1 affiche pliée, de 56 x 44 cm. Manque une partie en marge, n'altérant pas la lecture du texte. . . . Classification : 300-Affiches Divers.

Couverture souple. Zustand: bon. RO20238788: Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XIII + 179 pages. Deux pinces (rouillées) au dos. . . A l'italienne. Classification Dewey : 340-Droit.

In-8 de (2), 243 pp., 4 tableaux hors-texte. Broché, couverture imprimée. Dos de la couverture refait. In-8 de (2), 243 pp., 4 tableaux hors-texte. Broché, couverture imprimée. - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -.

Couverture souple. Zustand: bon. R200105988: 1978. In-4. Broché. Bon état, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 160 + XII + 28 pages. Texte sur 2 colonnes, augmentées de quelques illustrations en noir et blanc,dans le texte. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues.

Couverture rigide. Zustand: Très bon. 1 vol. 13x21 cm, 272-332 p. ; Demi-reliure basane bleu nuit. Dos rond à filets dorés. TBE 12B5.

rigide. Zustand: Bon. 1 classeur à feuillet mobiles format in-4, Imprimerie Nationale, Paris, 1959, XV-834-70-47 pp. Bon état. Peu commun. Sur la fiscalité française au début de la Ve République. Une époque marquée notamment par la mise en place progressive de la T.V.A. Langue: Français.

Zustand: gut. Précis de droit fiscal suisse (impôts directs) Ryser, Walter and Rolli, Bernard In deutscher Sprache. pages.

Strasbourg, Philpp Jacob Dannbach, 1791 ; 52,5 x 44 cm, 1 feuillet. Arrêté du 14 mars 1791 concernant concernant la division de la ville et de son district en sections, pour l'évaluation de l'impôt foncier. Mouillures. État C. 1791.

Strasbourg, Le Roux, 1790 ; 52 x 42,5 cm, 1 feuillet. Placard bilingue. Proclamation du 11 avril 1790 ; lue, publiée, affichée dans les deux langues à Strasbourg, le 24 avril 1790. État A. 1790.

Strasbourg, s.e., 1790 ; 59 x 48,5 cm, 1 feuillet. Placard bilingue. Lettres patentes du Roi données à Paris, le 3 février 1790 ; enregistrées, lues, publiées , imprimées dans les deux langues et affichées à Strasbourg le 20 février 1790. "Les Préposés aux recouvrements des impositions ordinaires & directes dans les différentes Municipalités du Royaume, seront tenus de verser entre les mains des Receveurs", etc. État A. 1790.

Paris, Chez Giguet et Michaud, 1808 ; in-8, 380 pp., brochure d'attente bleue de l'époque, pièce de titre manuscrite au dos. Blanqui, Histoire de l'économie politique en Europe, 481. Édition originale rare. "Honnête homme par excellence, toujours instructif, toujours ingénieux, même quand il se trompe; mais il se trompe rarement. Cet ouvrage reviendra naturellement à l'ordre du jour, toutes les fois qu'on s'occupera de la réforme des impôts" (Blanqui). Bel exemplaire malgré quelques notes manuscrites anciennes sur la page de faux-titre, non rogné, tel que paru. 1808.

Limoges, Barbou, 1790 ; 53 x 42 cm, 1 feuillet. Lettres patentes du Roi données à Paris le avril 1790. "La somme dont chaque Ville sera contribuable provisoirement (?) sera incessamment réglée", etc. Signatures imprimées de Louis et de Saint-Priest. Petit trou au centre, annotations manuscrites de l'époque au verso. État A. 1790.

3. S.l. (Bruxelles), in-f°, 33 x 21 cm, 8 pp, genaaid, zonder omslag. Tweetalig vonnis betreffende de Thiendepenning in de gemeenten Wilrijk, Duffel, Edegem, Sinte Catherine-Waver. Tweetalig vonnis in een fiscale zaak van Peeters Spruyt & Adriaen Meris , molenaars te Duffel en Rymenant.

Strasbourg, Jean-François Le Roux, 1790 ; 53 x 43,5 cm, 1 feuillet. Placard bilingue. Lettres patentes données à Paris, le 26 février 1790 ; enregistrées, lues, publiées imprimées dans les deux langues & affichées le 12 mars 1790, à Strasbourg. "Les Officiers municipaux emploieront tous les moyens que la confiance publique met à leur disposition, pour la protection efficace des propriétés publiques & particulières & des personnes, & pour prévenir & dissiper tous les obstacles qui seraient apportés à la perception des impôts", etc. État B. 1790.

Strasbourg, Le Roux, 1790 ; 52 x 42 cm, 1 feuillet. Lettres patentes du Roi données à Paris le 26 mars 1790, enregistrées à Strasbourg le 29 avril 1790. Traduction : "À dater de la publication de la présente la vente du Sel qui a lieu jusqu'à présent dans le magasin de la ville au compte de la commune, cessera d'être exclusive. (?) Déclarons le Sel marchand & sera dorénavant libre à tout commerçant d'en tenir approvisionnement & le débiter, & à tout citoyen de s'en pourvoir", etc. Plis légèrement poussiéreux. État B. 1790.

Strasbourg, S.e. (Levrault), 1790 ; 58,5 x 46,5, 1 feuillet. Proclamation en 17 articles du 27 décembre 1789, enregistrée, lue, publiée & affichée "par-tout où besoin sera, pour être exécutée selon la forme & teneur" par l'Assemblée générale des Magistrats & Sénat de la ville de Strasbourg, le 18 janvier 1790. Signatures imprimées de Louis, La Tour-du-Pin et Trombert. "À l'égard des villes de Strasbourg, Landau, Fort-Louis, Neuf-Brisach, Hunningue & Citadelle de Strasbourg, il n'y sera formé de rôle de supplément que pour la capitation & impositions accessoires d'icelle", etc. Petites brunissures et infimes déchirures aux plis. État B. 1790.

Strasbourg, Levrault, 1790 ; 52,5 x 43 cm, 1 feuillet. Proclamation en 17 articles du 27 décembre 1789, enregistrée, lue, publiée & affichée "par-tout où besoin sera, pour être exécutée selon la forme & teneur" par l'Assemblée générale des Magistrats & Sénat de la ville de Strasbourg, le 18 janvier 1790. Signatures imprimées de Louis, La Tour-du-Pin et Trombert. "À l'égard des villes de Strasbourg, Landau, Fort-Louis, Neuf-Brisach, Hunningue & Citadelle de Strasbourg, il n'y sera formé de rôle de supplément que pour la capitation & impositions accessoires d'icelle", etc. État A. 1790.

Strasbourg, Le Roux, 1790 ; 52 x 42 cm, 1 feuillet. Lettres patentes du Roi données à Paris le 26 mars 1790, enregistrées à Strasbourg le 29 avril 1790. Traduction : "À dater de la publication de la présente la vente du Sel qui a lieu jusqu'à présent dans le magasin de la ville au compte de la commune, cessera d'être exclusive. (?) Déclarons le Sel marchand & sera dorénavant libre à tout commerçant d'en tenir approvisionnement & le débiter, & à tout citoyen de s'en pourvoir", etc. État A. 1790.