Assemblées électorales (2 Ergebnisse)

[Saint-Etienne, Loire] Placard - Renouvellement des conseils municipaux - Convocation des Assemblées Electorales.
[Saint-Etienne, Loire] Placard - Renouvellement des conseils municipaux - Convocation des Assemblées Electorales.
Sprache: Französisch
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In den WarenkorbCouverture rigide. Zustand: Bon. [Saint-Etienne, Loire] Placard - Renouvellement des conseils municipaux - Convocation des Assemblées Electorales. Saint Etienne, Benevent, 19 septembre 1870. 1p in-plano (74*50cm). Placard de l'annonce des élections municipales du 25 septembre, soit 9 jours après le décret du gouvernement et 6 jours après ce placard. Anciennement pliée en huit, nombreuses petites déchirures en marge, quelques déchirures aux plis, en partie réparées anciennement. Peu commun. [68].…
Lettres patentes du roi, sur un Décret de l'Assemblée nationale, concernant les Assemblées électorales.
[ASSEMBLÉES ÉLECTORALES] - LOUIS XVI, MUNICIPALITÉ DE STRASBOURG
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In den WarenkorbStrasbourg, Philippe Jacob Dannbach, 1790 ; 54 x 45 cm, 1 feuillet. Placard bilingue. Lettres patentes du Roi données à Paris, le 28 mai 1790 ; lues, publiées, affichées dans les deux langues à Strasbourg et dans les lieux qui en dépendent le 17 juin 1790. "Aucun Citoyen reconnu actif, de quelque état et profession qu'il soit, ne pourra être exclu des Assemblées primaires. Il ne pourra y être admis que des Citoyens actifs", etc. Signature imprimée de Rumpler, Secrétaire-Greffier. État A. 1790.…