Bigot preameneu (4 Ergebnisse)
Weitere BilderMandement de M. l'Archevêque de Bordeaux, Comte de l'Empire, pour ordonner des prières publiques, au sujet de la grossesse de l'Impératrice [ Edition originale, avec la Lettre de Sa Majesté Impériale et Royale à M. l'Archevêque de Bordeaux ]
D'AVIAU DUBOIS DE SANZAY, Charles-François ; NAPOLEON ; BIGOT DE PREAMENEU
Sprache: Französisch
Verlag: Chez Pre Beaume, 1810
- Softcover
- Erstausgabe
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In den Warenkorbsouple. Zustand: Bon. 1 brochure grand in-8, Chez Pre Beaume, Bordeaux, 1810, 4 pp. Bon état pour cet intéressant document. Langue: Français.
Weitere BilderCODE NAPOLEON EDITION CONFORME AUX CHANGEMENTS ADOPTES PAR LE CORPS LEGISLATIF LE III SEPTEMBRE 1807
Sprache: Französisch
Verlag: chez Léopold Collin, Paris, 1807
- Hardcover
Anbieter: Librairie RAIMOND, Dourges, FrankreichLibrairie RAIMOND
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In den WarenkorbDemi-cuir. Zustand: Moyen. TRONCHET - BIGOT DE PREAMENEU - PORTALIS - DE MALEVILLE CODE NAPOLEON EDITION CONFORME AUX CHANGEMENTS ADOPTES PAR LE CORPS LEGISLATIF LE III SEPTEMBRE 1807 SECONDE EDITION 1807, Paris, Edition chez Léopold Collin, ex-libris manuscrits Format : In-8 (20 x 13 cm), relié, XVI-452 pages Reliure demi-cuir…basane havane, dos lisse titré doré Etat : coupure sur un mors débordant au dos, charnières solide, la reliure demeure robuste, lacunes de papier marginales aux trois premières pages, quelques feuillets décalés, mouillures en partie inférieure sur quelques pages plus marqués sur la table des matières in fine mais sans atteinte à la bonne lecture, lacune de papier aux page 17 à 20 et page 34 (concernant les actes de décès, quelques lettres endommagés concernant les actes de l'Etat Civil des militaires de l'Empire hors du territoire ainsi que la section du Mariage, cf photographies), nonobstant les défauts mentionnés, le code civil est complet, une rareté poids : 800g.
Verlag: Paris, 1811
- Signiert
- Manuskript//Papierbasiertes Sammlerstück
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In den WarenkorbZustand: Très bon. Lettre autographe signée datée du 15 juillet 1811, à propos des écclésiatiques réfractaires, adressée à l'évêque de Plaisance Beaumont de Beaupré.
Weitere BilderProjet de Code civil, présenté par la Commission nommée par le gouvernement le 24 thermidor an 8
Jean-Etienne-Marie PORTALIS - Félix-Julien-Jean BIGOT DE PREAMENEU - François-Denis TRONCHET
Verlag: Chez Fauvelle, imprimeur des Tribunaux, place circulaire du Palais de justice à ParisEt Patris, imprimeur-libraire, quai Malaquais, près le pavillon des Quatre-Nations, n° 2, 1801
- Hardcover
- Erstausgabe
Anbieter: Librairie Le Feu Follet, Paris, FrankreichLibrairie Le Feu Follet
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Zustand: Gebraucht
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In den WarenkorbCouverture rigide. "la nation française, qui a su conquérir la liberté par les armes, saura la conserver et l'affermir par les lois" (Discours préliminaire) | Chez Fauvelle, imprimeur des Tribunaux, place circulaire du Palais de justice à Paris Et Patris, imprimeur-libraire, quai Malaquais, près le pavillon des Quatre-Nations, n…° 2 | [Paris] s. d. [1801] | 20.4 x 13.2 cm | relié | Rarissime impression par Fauvelle, l'imprimeur des tribunaux de la Seine, comtemporaine et identique au texte des éditions de format in-8 et in-4 par l'Imprimerie de la République. Seulement quatre exemplaires à l'adresse de Fauvelle répertoriés par OCLC (BnF, Bibliothèque nationale d'Espagne, Bibliothèque royale du Danemark, Bibliothèque municipale de Worms). Reliure moderne à la bradel en plein cartonnage recouvert de papier marbré, dos lisse, pièce de titre de chagrin rouge, discrètes rousseurs sur les trois premiers feuillets. Toute première version du Code Napoléon, présentée par les quatre membres de la commission chargée de sa rédaction, par décret du 24 thermidor an VIII (12 août 1800). Le texteest également précédé de l'important "Discours préliminaire du premier projet de Code civil" exposant les influences et les objectifs de ce monument du droit. * Sous l'égide de Bonaparte, la commission de législation composée de Tronchet (président), Portalis, Bigot de Préameneu et Maleville réalisa en quatre mois seulement ce projet de code civil présenté en Frimaire an IX (janvier 1801) . Le texte, dont l'agencement est conforme à ceux du Code civil promulgué le 21 mars 1804, présente tout de même des différences techniques et philosophiques avec le texte définitif et contient encore le livre préliminaire "Du droit et des lois" composé de six titres, devenu dans le Code civil un bref article préliminaire. Presque chaque section commence par des explications qui seront supprimées pour la plupart, en particulier dans la première moitié du code. Comme le notait l'Allgmeine Literatur Zeitung, "Il peut souvent être très utile de consulter les deux dans le projet, même en ce qui concerne la dogmatique du droit, car les principes généraux et les explications établis par la commission peuvent généralement être considérés comme valables pour le code, car ils n'ont pas été rejetés comme incorrects, mais comme inappropriés pour figurer dans le code" (25 mars 1810). Cette première version du Code fut destinée à être diffusée au Tribunal de cassation et aux Tribunaux d'appel pour recevoir leurs amendements. Fauvelle, imprimeur de cette présente édition probablement destinée aux magistrats parisiens, fera d'ailleurs partie des éditeurs d'observations des magistrats des cours d'appel qui ont répondu à la demande de commentaires du projet. Ceux-ci livreront leurs remarques en moins de six mois après la parution de ce texte. Après trois ans de procédure et une centaine de séances dont Bonaparte présida la moitié, le Code civil sera voté sous la forme de 36 projets de loi et bientôt rebaptisé "Code Napoléon". L'ouvrage contient également la seule apparition à l'époque du Discours préliminaire, "en quelque sorte, l'exposé des motifs du projet de Code civil rédigé par la commission gouvernementale de quatre membres entre août 1800 et janvier 1801. [.] le Discours préliminaire est en fait l'uvre de Portalis dont l'esprit de modération a inspiré les rédacteurs du projet. Le législateur doit rester modeste, selon Portalis : un code ne doit pas aspirer à tout dire, il doit laisser la place à l'interprétation des tribunaux et des juristes, ce qui conduit à la célèbre formule :"les codes des peuples se font avec le temps ; mais, à proprement parler, on ne les fait pas" . Le Discours préliminaire est aussi un magnifique texte de propagande qui exalte la pacification consulaire après la Révolution et présente le futur code comme une synthèse du droit d'Ancien Régime et des idées nouvelles." (Ministère de la Justice du Canada, mai 2004). Il faudra attendre 1836 pour trouver une rééditio [4], lxv.
