Code Rural, ou Maximes Et Réglements Concernant les Biens de Campagne, Vol. 2 (Classic Reprint): Notamment Les Fiefs, Francs-Alleux, Censives, Droits ... La Chasse Et La Pèche (Classic Reprint) - Softcover

Inhaltsangabe

Exploration des droits féodaux et des pratiques rurales en Ancien Régime

Ce volume présente des textes juridiques et des arrêtés qui encadrent les biens de campagne, les fiefs, les censifs et les droits de justice. Il éclaire la façon dont les seigneurs et les communautés percevaient et faisaient respecter les bannalités, les quêtes et les obligations liées à la chasse, à la pêche et à l’exploitation des moulins.

• Des décisions et réglements datant du Moyen Âge à l’époque moderne, montrant les mécanismes de contrôle des communautés rurales.
• Des excerpts sur l’organisation des droits de justice et les procédures entre seigneurs, meuniers et habitants.
• Des détails sur les procédures et les recours devant les cours royales et parlementaires.
• Un cadre historique pour comprendre comment les biens de campagne étaient gérés, taxés et défendus.

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