Dard Code Civil

DARD (Henri J. Bapt.): Instruction facile sur les conventions, selon les principes du Code Napoleon, et des codes de procedure civile et de commerce. 1808
dard-henri-j-bapt---instruction-facile-sur-les-conventions-selon-les-principes-du-code-napoleon Ouvrage rare. Envoi autographe de l'auteur. Ce dernier, jurisconsulte et professeur de droit, regrette qu'aucun livre "n'apprend au citoyen les regles qu'ils doivent suivre dans l'usage de leurs biens, et dans le cours de leur vie" et que, par consequent, "on ne connait point les lois civiles sous lesquelles on vit". Mu par un souci pedagogique, et apres avoir salue l'introduction du Code Napoleon (qui "a reuni dans un seul volume, et avec un ordre admirable, les regles de notre droit civil"), il se propose ici d'instruire le public sur les conventions : "L'on expliquera d'abord les differentes manieres dont on peut faire une convention, et les preuves qui peuvent l'etablir ; on en trouvera le detail dans le titre Ier, et l'explication dans les titres suivants, jusqu'au titre VIII. On traite ensuite des clauses, de leur obscurite, et des conditions, titre IX. De la on examine les dedommagements qui sont dus dans le cas ou l'une des parties n'execute pas la convention : c'est le sujet du titre X. Enfin, on explique les differentes causes qui peuvent rendre une convention nulle. La nullite peut venir ou de la personne avec qui l'on a contracte, ou des choses dont il s'agit, ou du vice de la convention meme. L'on voit dans le titre XII quelles sont les personnes qui ne peuvent s'obliger ; le XIII traite des choses ; le XIV et le XV des fraudes ; le XVI de la contrainte et de la seduction ; et le XVII de l'erreur dans les conventions".

In-8, rel. de l'epoque demi-veau vert fonce, dos a faux-nerfs formes de doubles filets dores bordes de filets a froid, pieces de titre et d'auteur fauves, palette doree en queue, tranches mouchetees, XX-458pp.

[SW: Droit,-,Droit,coutumier]

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